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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D2E
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PROCESS2WINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROCESS2WINE
D2E SAS

Numéro de dépôt :
3464306
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016
PROCESS2WINE de D2E

Présentation de la marque PROCESS2WINE

Déposée le 20 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D2E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCESS2WINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D2E domicilié(e) 19, rue Jean ODIN,33000 BORDEAUX - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 747 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SUTRE D2E domicilié(e) 19, rue Jean ODIN,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS2WINE est expirée depuis le 20 novembre 2016.

D2E a également déposé les autres marques suivantes : D2E DATA TO ENGINEERING , Dmarqueselectric


D2E SAS - 19, rue Jean ODIN,33000 BORDEAUX - 33000 - France - SIREN 450747001


Monsieur Alain SUTRE D2E - 19, rue Jean ODIN,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 7 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°686636 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07

– logiciels (programmes enregistrés).

– gestion de fichiers informatiques.

– élaboration (conception), installation, maintenance ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.